Mentions Légales

Éditeur du site

Le site lareppe-immo.com est édité par la société SARL Agence de la REPPE au capital de 1000 € établie au 2050 avenue Jean Monnet, 83190 Ollioules
Numéro SIRET : 827 975 863
Responsable de publication : Jacques Boussaroque at agence@lareppe-immo.com
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : RCS Toulon : 827 975 863 00016, Transactions sur immeubles et fonds de commerce
Exercant sous le numéro de carte professionnel Carte professionnelle T N° CPI 8305 2017 000 017 767 délivrée le 28/03/2017 par la CCI du VAR
Numéro de Tva : FR04 827975863

Hébergement du Site

Ce site est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Numéro de téléphone : 0970 808 911

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société Agence de la Reppe ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.

Données personnelles

Les données personnelles sont conservées pour une durée indéterminée et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Force majeure

La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Application de loi

Le site lareppe-immo.com est régi par la loi Française.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.